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C'est dans la colonne de droite tout en bas...

14 septembre 2010 2 14 /09 /septembre /2010 12:57

Un point de vue de Pascal Canfin, député européen Europe écologie et Vincent Drezet, secrétaire national Union SNUI – SUD Trésor Solidaires, paru dans Le Monde.

L'harmonisation fiscale européenne pour sortir de la crise

Alors que les Etats européens sont en train de préparer leur budget pour l'année prochaine, ils sont aujourd'hui pris dans un piège. Doivent-ils diminuer les déficits en risquant d'entraîner l'Europe dans la récession ou doivent-ils soutenir l'activité en perdant le contrôle de leurs finances publiques ? Pour sortir de cette situation intenable une voie devrait s'imposer : mettre fin à l'absurde concurrence fiscale au sein de l'Union européenne pour aider les Etats à retrouver des marges de manoeuvre.

En Europe, malgré la mise en place d'un marché unique, les systèmes fiscaux qui sont toujours du ressort des Etats membres, se font concurrence. Conséquence, les impôts sur les "bases mobiles", susceptibles de se mouvoir au sein du marché unique au gré des politiques dites "d'attractivité fiscale", comme les capitaux, les bénéfices des grandes sociétés et les revenus des plus riches ont été allégés. Le taux moyen nominal d'imposition des bénéfices des sociétés dans l'Union européenne est ainsi passé de 44,3 % à 29,8 % entre 1986 et 2006, tandis que les bases immobiles, les ménages des classes moyennes et populaires et les petites et moyennes entreprises en paient les conséquences par la hausse de leurs propres impôts ou par une moindre qualité des services publics et de la protection sociale. Ainsi, une étude récente du Conseil des prélèvements obligatoires montre que le taux d'imposition implicite des très petites entreprises est de 28 % alors que celui des entreprises du Cac 40 n'est que de 8 %. L'Insee a démontré de son côté que le taux d'imposition sur le revenu des ultra riches était inférieur à celui des classes moyennes supérieures. La concurrence fiscale en Europe aboutit donc à des résultats régressifs.

Comment sortir de cette situation ? Nous proposons la mise en place d'un serpent fiscal européen à l'image du serpent monétaire qui dans les années 70 a ouvert la voie à la monnaie unique. Les taux d'imposition sur les bénéfices pourraient varier selon les pays mais à l'intérieur d'un corridor dont les limites hautes et basses iraient en se rapprochant progressivement. Cette harmonisation progressive des taux devrait aller de pair avec la mise en place d'un projet essentiel qui dort dans les cartons de la Commission européenne enterré jusqu'à présent par José Manuel Barroso : la création d'une assiette fiscale imposable unique en Europe pour toutes les sociétés présentes dans au moins deux pays européens. Aujourd'hui les grandes entreprises ne se gênent pas pour héberger leurs bénéfices dans leurs filiales domiciliées dans les pays les moins taxés. Avec l'assiette fiscale unique, ces jeux terriblement néfastes pour nos finances publiques ne seraient plus possibles.

Avec l'extension d'une fiscalité unique sur les revenus financiers, la mise en œuvre d'une fiscalité européenne sur les transactions financières et sur l'énergie et une coopération dans la lutte contre la fraude qu'il est nécessaire d'intensifier, la feuille de route de l'Europe fiscale serait toute tracée. C'est aujourd'hui une priorité pour défendre notre modèle social et permettre aux Etats de taxer de nouveau des facteurs économiques mobiles pour qu'ils contribuent à leur juste part aux charges communes.

Ce n'est pas un abandon de souveraineté mais au contraire la reconstitution d'une souveraineté publique collective. C'est le sens même de l'Europe : faire ensemble ce que nous ne pouvons plus faire tout seul. Et c'est urgent.

Pascal Canfin, député européen Europe écologie et Vincent Drezet, secrétaire national Union SNUI – SUD Trésor Solidaires

 

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11 septembre 2010 6 11 /09 /septembre /2010 10:12

Réunion publique
le lundi 13 septembre à 20h30 aux Lilas

(détails ci-dessous) 

Lettre à tous les élus du Conseil communautaire Est-Ensemble

Madame, Monsieur,

Nous portons à votre connaissance la lettre adressée à M. Bertrand KERN, le 26 juillet dernier, au nom du groupe des élus "Ecologie et citoyenneté" à propos du nos options à prendre sur le marché de gestion de l'eau.

Nous joignons également l'information sur le débat que nous organisons lundi prochain 13 septembre aux Lilas, en partenariat avec le "collectif eau Est ensemble" et les organisations qui le soutiennent, et auquel vous êtes cordialement invité(e).

Pour le groupe Ecologie et citoyenneté : Alain Callès et Marie-Geneviève Lentaigne

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Groupe des élus « Ecologie et Citoyenneté » (Verts et Citoyens)
du Conseil Communautaire EST ENSEMBLE

à Monsieur Bertrand KERN,
Président de la Communauté d'Agglomération Est Ensemble

Romainville, le 26 juillet 2010

Monsieur le Président,

Les statuts de la communauté d'agglomération "Est ensemble" ont retenu l'exercice de la
compétence "Eau". En conséquence, cette compétence a été transférée à la CA le 1er janvier 2010. Par
ailleurs, Est Ensemble a fait le choix, avant de solliciter ou non son adhésion au SEDIF, de mener une
étude technique et financière quant au mode de gestion du service public de l'Eau. Cette étude a été
confiée fin mai au Cabinet Calia Conseil, qui a pu commencer son travail le 3 juin 2010.
Une convention de gestion provisoire du service public de l'eau potable sur le territoire de la communauté
d'agglomération avait été signée avec le SEDIF. Cette convention a pour vocation d'assurer la continuité du
service public pendant une période d'un an à compter du 1er janvier 2010.
A plusieurs reprises, et notamment lors des deux réunions du Bureau Communautaire qui ont
abordé la question du service public de l'Eau (les mercredi 19 mai et 7 juillet), les élus de notre groupe sont
intervenus pour manifester leur crainte devant les délais très courts donnés à Calia Conseil pour faire son
travail. Après le rapport rendu le 7 juillet sur la 1er phase prévue dans le cahier des charges, il est
demandé que la remise du rapport final ait lieu le 15 septembre au plus tard : ce qui laisse juste deux mois
(à une période où beaucoup d'administrations et de services connaissent des périodes de congés et sont
moins rapidement réactifs en cas de sollicitations) pour mettre en oeuvre la phase 2 prévue dans le cahier
des charges. Celle-ci comprend l'étude approfondie des modalités de gestion : adhésion au SEDIF ou
délégation de service public, marché de prestations de services, création d'une régie autonome,
association à une structure existante ou à créer… et ceci au regard de multiples critères (qualité, quantité,
prix, impacts environnementaux, techniques, relationnels, et bien d'autres, figurant dans le cahier des
charges de l'étude).
Le rapport juridique de la phase 1, qui nous a été envoyé ces derniers jours, relève « qu'il n'y avait pas lieu
de conclure une nouvelle convention avec le SEDIF », la nouvelle CA étant tenue de « poursuivre
l'exécution de la convention de régie intéressée conclue par le SEDIF avec Véolia jusqu'à son terme »
(p.24 & 25). Ce terme correspond dans tous les cas au 1er janvier 2011, et c'est à cette date que les
conséquences d'une non adhésion au SEDIF seront effectives. Or si le rapport souligne (chapitre V, p. 28)
que le délai « est manifestement insuffisant » pour conclure une convention de DSP conforme au respect
du Code général des collectivités territoriales, il est peu précis sur les modalités de solutions transitoires
postérieures au 1er janvier 2011.
C'est la raison pour laquelle notre groupe renouvelle avec insistance les demandes déjà formulées par
certains de nos membres lors des réunions de Bureau : outre l'étude en cours, nous insistons fortement
pour qu'une analyse juridique complémentaire fine soit demandée à des conseillers juridiques. Cette
expertise juridique complémentaire devrait répondre à la question : quelles sont les options possibles pour
garantir la continuité du service public, si nos études ne sont pas terminées le 31 décembre 2010 ? Dans
quelles conditions pourrions nous conclure une nouvelle convention provisoire (ou un marché de
services) ?
Des exemples pris dans d'autres collectivités territoriales nous renforcent dans notre position. Notre crainte
est que, les délais étant très courts, l'étude ne puisse approfondir suffisamment les différentes hypothèses,
et ne soit donc pas susceptible de fournir une analyse convaincante, amenant la CA à faire un choix lucide,
responsable, respectant l'intérêt général de nos populations. Cette étude courte et spécifique, demandée
dès maintenant, nous permettrait fin septembre de faire un choix constructif, responsable, et dans
l'apaisement. Nous sommes à votre disposition pour échanger avec vous si vous le jugez utile.
En espérant vivement que vous répondrez favorablement à cette demande, très importante à nos yeux,
nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, nos sincères salutations.

Pour le groupe :
Marie-Geneviève LENTAIGNE et Alain CALLES (Coprésidents)

==============================================================================

 

  > est-ensemble doit dire Non à la marchandisation de l'eau !

Depuis le 1er janvier 2010, la Communauté d'Agglomération Est-Ensemble a acquis la compétence « Eau » pour les communes de Bagnolet, Bobigny, Bondy, Les Lilas, Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin, Le Pré Saint-Gervais et
Romainville.
Comme l'ont montré dans le passé de tristes affaires de corruption à Grenoble ou à Lille, l'eau est au même titre que les armes ou le pétrole un secteur très attractif pour les spéculateurs. Grâce à La loi dite "Sapin" qui a limité la durée des
contrats de délégation de services d'eau et d'assainissement, de nombreuses villes ont choisi de renégocier le prix de l’eau avec leur délégataire obtenant ainsi une baisse du prix de l'eau pouvant atteindre près de 40% . D'autres villes comme Castres, Cherbourg ou Paris ont fait le choix d'un retour en régie publique.
La part de nos neuf villes représente près de 10%des volumes traités par le Syndicat mixte des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) ; ce dernier vient de reconduire un contrat avec le groupe privé Véolia d'environ 3,7 milliards d'euros pour produire et distribuer l'eau potable en IdF durant douze années supplémentaires.
Le prix moyen d'un m3 d'eau sur notre intercommunalité est de 4,17 Euros contre 2,96 Euros à Paris. Il y a deux ans une étude de UFC Que Choisir pointait du doigt le taux de marge bénéficiaire de Véolia : plus de 55 %, une surfacturation qui a été dénoncée par de nombreux élus.
Dans ce contexte, Est-Ensemble a fait le choix, avant de solliciter ou non son adhésion au SEDIF, de mener une étude technique et financière quant au mode de gestion du service public de l'Eau. Vos élus affirment leur volonté de revenir à une gestion publique de l'eau.
A l'heure où de plus en plus de biens publics sont transférés (détournés) au profit d'intérêts privés, notre groupe d'élus Ecologie et Citoyenneté a alerté à plusieurs reprises Bertrand Kern, Président d'Est-Ensemble, sur l'importance  d'étudier sereinement la possibilité d'une gestion publique de l'eau et de négocier une convention provisoire jusqu'au 1er janvier 2012. Il faut dégager tous les éléments permettant d'effectuer un choix responsable, lucide, respectant l'intérêt général et indépendant de la pression que pourrait exercer le Sedif, dont l'intérêt semble être de nous
englober dans un contrat de plus de 300 millions d'Euros annuels jusqu'en 2022 avec Véolia.

Vos élus communautaires sensibles aux questions du prix, de la qualité de l'eau, à une gestion écologique conforme à l'intérêt général de cette ressource indispensable à la vie, le Groupe de la Communauté d'Agglomération « Est Ensemble » Ecologie et Citoyenneté :
Marie-Geneviève Lentaigne et Alain Callès, co-président.e.s du groupe, Aline Archimbaud, Cris
Beauchemin, Raymond Cukier, Pierre Desgranges, Maribé Durgeat, Anne-Marie Heugas, Patrick
Lascoux, Philippe Lebeau, Alain Monteagle, Nouara Meriki, Stéphanie Perrier, Nabil Rabhi, Joslène
Reekers, Claude Reznik, Patrick Sollier, Pierre Stoeber, Dominique Voynet,
avec le soutien des élus municipaux Europe Ecologie - Les Verts

================================================================================

 

En coordination avec le Collectif Eau d'Est-Ensemble, la Coordination « Eau Ile-de-France », A gauche autrement, Les Alternatifs, des élus communistes de Montreuil, la Fédération pour une Alternative Sociale et Ecologique, le NPA, le Parti de Gauche, Alter-agglo93, Bondy autrement, le Collectif S-eau-S Ile-de-France, Les Verts - Europe Ecologie et le Groupe des élus Ecologie et Citoyenneté d'Est-Ensemble vous proposent une

Réunion publique
le lundi 13 septembre à 20h30 aux Lilas

 
Gymnase Liberté, 30 Boulevard de la Liberté,
à 2 min. du métro Mairie des Lilas,


Analyse du rapport d'étape
« Choix du mode de gestion du service public de l'eau potable d'Est Ensemble »
avec Jean- Claude Oliva, Président de la coordination Eau Ile de France
Débat avec Anne Le Strat, Présidente d'Eau de Paris,
Gabriel Amard, Président de la Communauté d'Agglomération des Lacs de l'Essonne,
Dominique Voynet, Maire de Montreuil,
Christian Lagrange, Vice Président d'Est-Ensemble délégué à l'Eau
Daniel Bernard, Vice Président d'Est-Ensemble délégué à la Politique de la ville


Bien commun de l'humanité, l'eau n'a pas de prix : l'Assemblée générale de l'ONU a adopté le 28 juillet
2010 le droit à une eau potable salubre et propre comme un droit fondamental, essentiel au plein
exercice du droit à la vie et de tous les droits de l'homme.
Cela concerne aussi les 400 000 habitants du territoire d'Est Ensemble, pour qui nous voulons une
gestion publique. Nous avons besoin de la mobilisation du plus grand nombre pour réussir.

 

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10 septembre 2010 5 10 /09 /septembre /2010 14:07

 

DU BON, DU MAUVAIS ET DES CHOIX A FAIRE:


L'été est déjà derrière nous et les Verts se sont prononcés vigoureusement contre les mesures purement répressives et démagogiques annoncées par N. Sarkozy. Sur notre commune, les rendez-vous de la rentrée sont contrastés à l'image de la situation sociale.

Une bonne nouvelle d'abord : le bio va pénétrer dans nos cantines. L'effort est partagé entre le budget municipal et les familles, grâce à une concertation avec les parents. Une voie est ainsi ouverte pour une meilleure santé des enfants et un encouragement à la conversion de notre agriculture vers plus de respect de la nature et de créations d'emplois. Cette démarche se confirme dans de nombreuses collectivités et il faut s'en féliciter.

En revanche vos élus Verts s'inquiètent des conditions d'expérimentation des premières caméras de vidéo-surveillance qui vont être installées. Opposés à cette fausse solution pour résoudre les questions de délinquance, ils souhaitent qu'une méthode sérieuse sur critères objectifs soit mise en place pour évaluer dans un an l'efficacité de cette tentative. Les impressions recueillies auprès de quelques habitants ne sauraient suffire à justifier la fièvre contagieuse d'une réponse technique à un problème social et économique.

Enfin nos élus d' EST ENSEMBLE (notre jeune communauté d'agglomération) vont devoir faire le choix du mode de gestion de l'eau sur notre territoire. Après quelques mois provisoires avec le Sedif et donc Véolia, une occasion historique est donnée de revenir à un contrôle public. De nombreuses villes (dont Paris) font ce choix et vos élus Verts/Europe écologie s'y engagent avec d'autres acteurs associatifs et politiques. Vous êtes invités à un débat le lundi 13 septembre au Gymnase Liberté afin d'évaluer les enjeux de cette reconquête du marché de l'eau, bien vital pour tous, qui ne devrait pas être source de profits.

 

C. Falque, C. Paquis, N. Karmochkine, P. Stoeber, I. Olivier-Barbrel, B. Berceron-Sigwald, M-G. Lentaigne.

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10 septembre 2010 5 10 /09 /septembre /2010 13:34

Une démonstration vidéo intéressante ;-)

 

 

 

link

 

cf http://www.scoplepave.org/

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9 septembre 2010 4 09 /09 /septembre /2010 20:48

 

 

Bonjour,

être élu permet aussi de se former - voilà un petit compte-rendu de ma visite de 2 jours à Freiburg,

proposée par le Sigeif, Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en IdF, où je suis le représentant de la ville des Lilas.

D'abord 3 pages pour resituer,

puis mes commentaires, notes et photos,

enfin un article de 3 pages sur la maison passive, qui donne une échelle des consommations.

bonne lecture ;-)

Pierre Stoeber

 

en introduction : http://fr.wikipedia.org/wiki/Fribourg-en-Brisgau:


Fribourg-en-Brisgau(en allemandFreiburg im Breisgau) est une ville allemandede 219 000 habitants (2007) (Fribourgeois), située dans le landde Bade-Wurtemberg.

Fribourg-en-Brisgau est le siège de la préfecture de l’arrondissement de Brisgau-Haute-Forêt-Noire, mais n’appartient pas à l’arrondissement (ville-arrondissement). En même temps Fribourg-en-Brisgau est le chef-lieu du district de Fribourg-en-Brisgau et de la région Südlicher Oberrhein.

En 1996, le premier écoquartier du monde: le Quartier Vauban a vu le jour à Fribourg. Il fait figure de modèle dans le monde entier en matière de développement durable.

P1050845 Quartier Vauban Freibourg

Histoire
Ville libre suite à l’octroi d’une charte par le duc Conrad de Zaehringen en 1120, sur le modèle de celle de Cologne. (….)
Presque complètement détruite par un bombardement en 1944 (à l’exception notable de la cathédrale), la ville fut restaurée de manière admirable.
De 1946 à 1952, avant la création du Bade-Wurtemberg, Fribourg fut la capitale du Land Bade créé par les forces d’occupation françaises.


Géographie et climat
Située au sud-ouest de l’Allemagne, Fribourg-en-Brisgau connait un développement fort du fait de son attractivité auprès des populations allemandes attirées par le cadre de vie offert par la ville : au pied de la Forêt-Noire dont elle est considérée comme la capitale, elle offre en de nombreux endroits la possibilité de se retrouver au cœur de la forêt sans même avoir dû quitter la ville.
La ville bénéficie d’un climat certes semi-continental (été chaud à orages fréquents, hiver relativement froid, fortes amplitudes thermiques suivant les saisons), mais toutefois relativement doux et ensoleillé en comparaison de certaines autres régions allemandes (environ +1,5 à +2 degrés de moyenne annuelle par rapport aux régions les plus froides situées à l’Est et au Sud-Est). Ihringen (20 km à l’ouest de Fribourg) est d’ailleurs souvent nommée comme ville la plus chaude d’Allemagne. Sur une année, la différence de température est surtout sensible l’été, où la région de Fribourg-en-Brisgau est souvent l’une des plus chaudes d’Allemagne.
La Forêt-Noire, s’étendant sur 200 km du nord au sud et 65 km d’ouest en est, ainsi que les Vosges, situées à 60 km à l’ouest de la ville, jouent aussi un rôle important dans le climat. Fribourg-en-Brisgau ne bénéficie pas du foehn vosgien protégeant la plaine d’Alsace des précipitations, bien au contraire. La plaine du Rhin offre une zone de pénétration en forme de couloir s’étendant de Belfort jusqu'à Karlsruhe, la ville se trouvant ainsi sur l’itinéraire des orages pendant l’été (la saison la plus pluvieuse et la plus intense en termes de précipitations, 170 mm ont par exemple été mesurés au mois de juin 2007. Ceci ne constitue pourtant pas un record pour la ville. À titre de comparaison, le mois le plus pluvieux jamais enregistré à Lille a connu 113 mm) mais aussi fait étonnant pour des régions situées si loin des côtes, des coups de vent parfois violents. En outre, paradoxalement, les chaudes journées d’été offrent (conséquence supplémentaire du relief) peu de déplacements d’air et une humidité parfois très tenace et désagréable. C’est pour cela que les Bobbele (surnom des Fribourgeois) désertent le centre-ville les weekends d’été et que l’on peut les retrouver sur les nombreux sentiers de la Forêt-Noire, à l’ombre des forêts d’altitude.
La ville est par ailleurs entourée de forêts et de moyennes montagnes (470 m sur le Schloßberg en centre-ville, 787 m sur le Roßkopf dans le quartier de Herdern, 1 284 m sur le Schauinsland à 12 km de l’hyper-centre). Elle se trouve également sur la Badische Weinstrasse ou route des vins du Bade. La proximité des frontières suisse et française ajoute au dynamisme de la ville.


Économie
La ville est fortement tournée vers les activités tertiaires et de recherche. Le tourisme y tient également une place importante. C’est aussi un centre universitaire important : les 30 000 étudiants de l’Albert-Ludwig Universität représentent une part importante de la population.


Développement durable
La ville de Fribourg s’est fait une spécialité des problématiques liées au développement durable. Elle abrite l’une des principales usines européennes de production de panneaux photovoltaïques et l’une des tours du centre-ville est intégralement recouverte sur une façade par des panneaux photovoltaïques. La ville a également réalisé des opérations incitatives favorisant l’emploi de « déplacements doux » et un pôle des déplacements a été construit. À proximité de la gare et d’une station de tramway, il réunit un parking pour véhicules particuliers, un parking et un atelier d’entretien pour vélos, un point de location de vélos et un café en terrasse.
La ville a abrité une garnison française, des Forces Françaises Stationnées en Allemagne jusqu’au départ progressif des troupes françaises qui s’acheva en 1998. Le site de leurs anciennes casernes (le quartier Vauban) est en cours de reconversion. L’opération est considérée comme étant l’un des premiers écoquartiers réalisés.


Culture et tourisme
Le Quartier Vauban de Fribourg-en-Brisgau, est le premier écoquartier du monde. Construit en 1996 sur une base militaire française désaffectée, c’est devenu la vitrine mondiale des bonnes pratiques en matière de développement durable urbain[1].


Transports
Fribourg-en-Brisgau est, comme bon nombre de villes en Allemagne, équipée d’un réseau de transport en commun mêlant bus et tram[2]. Ceux-ci sont gérés par une société anonyme, la Freiburger Verkehrs AG (VAG)[3].
Une grande partie de la ville, notamment le centre, n’est pas ou difficilement accessible en voiture. Le stationnement est payant les jours ouvrables (contrairement à la France, en Allemagne ce terme englobe également le samedi).

 

P1050863 ventilations derrière les panneaux colorésQuartier Vauban de Fribourg-en-Brisgau

http://fr.wikipedia.org/wiki/Quartier_Vauban_de_Fribourg-en-Brisgau

Historique du site

 

Situé au sud du centre-ville, ce terrain accueillait une caserne construite en 1936 et occupée après la Seconde Guerre mondiale par les forces françaises stationnées en Allemagne (FFSA). En août 1992, les militaires libèrent cet espace, posant de fait la question de son avenir.
Après une période durant laquelle les casernements sont occupés illégalement par des populations marginales, la municipalité lance en 1996 les opérations de renouvellement du secteur, en s'appuyant sur une démarche de développement durable.

Réaménagement et reconversion    

Douze anciennes casernes ont été conservées et rénovées, occupant un terrain d'une superficie de 4 hectares. Quatre d'entre elles sont affectées à 220 logements alternatifs formant le collectif « SUSI » (Selbstorganisierte unabhängige Siedlungs Initiative). Ces logements sont habités par une partie du groupe ayant occupé illégalement les casernes dès leur libération et qui sont à présent régularisés. Six autres casernes accueillent 600 logements pour étudiants. Enfin, une ancienne caserne nommée Stadtteilzentrum Haus 037, est transformée en maison de quartier et en centre socio-culturel accueillant les associations locales.

Les 34 hectares restants sont restructurés et consacrés à la création de 2000 logements et de 600 emplois, dont la plupart sont regroupés sur 6 hectares destinés aux activités industrielles et artisanales. À l'est de la Merzhauser strasse (voie nord-sud de liaison interquartier) est programmé un ensemble de maisons à énergie positive. Ces logements sont alimentés par l'énergie solaire et du fait de leur construction suivant les normes HQE jusque dans le moindre détail, ils produisent plus d'énergie qu'ils n'en consomment. Les autres bâtiments du quartier respectent également un grand nombre de principes issus des normes HQE, tels les toitures végétalisées, une exposition optimisée à la chaleur solaire, l'emploi de panneaux solaires et de matériaux écologiques pour la construction[1].

Transport et place de l'automobile   

Une ligne de tramway, dont le tracé est défini dans le plan d'aménagement du quartier, le relie au centre-ville depuis avril 2006. Celui-ci n'est distant que de 4 kilomètres, ce qui représente une quinzaine de minutes à vélo.
Afin de gagner de l'espace au profit des habitations et des espaces publics, les places de parking ou garages privés ne seront possibles que pour 25 % des logements, situés à la marge du quartier. Pour les autres logements, deux parkings-silos sont construits aux entrées du quartier. Ainsi, la circulation au sein du quartier n'est plus une nécessité, ce qui permet de convertir les voies de circulation automobiles en rues réservées au jeu (Spielstrassen), où les enfants peuvent en effet jouer en toute liberté, les voitures n'ayant pas la priorité et ne devant pas dépasser une vitesse de 5 km/h. De façon générale, malgré les doutes initiaux, ce nouveau concept de circulation fonctionne remarquablement bien. Le responsable du déploiement du projet, Matthias-Martin Lübke, déclara: " Nous allons voir, et nous le voyons déjà aujourd'hui (non pas seulement du point de vue des visiteurs du monde entier) que le quartier Vauban est, à la veille d'une catastrophe climatique, un modèle d'organisation urbaine en matière de transport et de circulation".

Vie citoyenne   

Le Vauban a connu une forte participation citoyenne au projet et a connu la constitution de nombreux Baugruppen. Ces « groupes de construction » sont le fait de personnes désireuses de construire leur logement. Elles se regroupent ainsi afin de définir l'organisation de leur îlot ou de leur immeuble au cours de multiples réunions précédant la transmission de leur projet à un maître d'œuvre. Ces Baugruppen apportent quelques avantages par rapport aux démarches classiques :

  • création de relations de voisinage antérieures à la construction de l'habitat ;

  • réduction des coûts de construction par des économies d'échelle ;

  • possibilité de mettre en commun quelques équipements, tels que l'approvisionnement en énergie solaire, le chauffage ou encore les jardins, afin de réduire leurs coûts.

L'un des éléments les plus intéressants dans la constitution de la vie associative du quartier a été la création du Forum Vauban, une association privée et démocratique (Verein), ouverte a toute la population du Quartier Vauban. Le Forum Vauban et ses 300 à 400 membres ont organisé le processus de la participation citoyenne avec et parfois contre les intentions de la municipalité.

P1050846Quartier Vauban Freibourg

 

 

Qui donne l'impulsion ? Quels objectifs = quelle mixité sociale ?

 

Le « quartier Vauban » a commencé sur l'impulsion d'un groupe de citoyens, dans la continuité de la lutte anti-nucléaire partagée aussi par les agriculteurs du coin,....

coûts : 2200 à 3000 €/m², d'où moins de mixité sociale, 41ha, 5200 hts

En parallèle, a démarré un autre quartier écolo de la ville, Riesenfeld : mise en place des infrastructures de transports avant même la construction (tramway), mais normes moins contraignantes sur 78ha, 4100 appartements pour environ 12 000 hts, d'où plus grande mixité sociale et religieuse.

 

Mais en 2002, un maire vert a été élu (du coup, plus grosse ville gérée par les Verts en Allemagne).

D'où normes successives d'efficacité énergétique à la construction :

  • depuis 1995, loi nationale, 100 kwh/m²/an

  • standard des années 90 à Freiburg : 65 kwh/m²/an

  • standard fédéral 2000 : 70 kwh/m²/an, soit BBC, Bâtiment à Basse Consommation (coût construction 1600 à 1800 €/m²)

  • standard Freiburg 2011 : 15 kwh/m²/an, soit la « maison passive » (2000 à 2200 €/m²)

 

Un programme important de rénovation énergétique sur le parc de logements sociaux a été lançé par la DENA (équivalent de l'ADEME). Ces rénovations se font par l'extérieur, en présence des locataires qui continuent a y habiter. Une des conclusions passionnantes en comparant, sur de petites unités de 18 et 24 logements,

rénovation BBC (Bâtiment Basse Consommation)

( 21 cm dans les combles, double vitrage = 1,3w/m² perte thermique)

ou Passive (isolation 40cm murs, 26 cm combles, 10cm dans cave, triple vitrage = perte de 0,8 w/m², surtout en face Nd, exposée au vent, pour éviter l'arrachage des calories de la surface extérieure du bâtiment),

les coûts de la rénovation mais aussi les suivis d'efficacité énergétique, les consommations sont peu différentes entre les 2 options, car les gens continuent à ouvrir les fenêtres :

ça ne sert à rien de passer en maison passive, si les comportements ne changent pas.

 

 

Pour le reste, plein de détails :

Panneaux photovoltaïques :

  1. - sur Vauban, 13 Mw crête en photovoltaîque = 1,1 % de l'energie consommée, électricité vendue 40c le kwh tarif garanti sur 20 ans, permettant une participation citoyenne aux investissements)

  2. - moindre production si intégrés à la façade par rapport à une installation inclinée en toiture orientée sud (ensoleillement id. à celui de l'IDF : 1850h/an cad environ 2,5 mois)

  3. - Garantie des panneaux  photovoltaïques : Perte 10% sur 10 ans ; Perte 20% sur 20 ans;

    1. =>après 20 ans, 2 scénarii possibles : Remplacer ou garder ;

      1. Au bout de 30 ans, les panneaux conservent 60% de leur puissance initiale.

      2. En revanche, les onduleurs (conversion courant continu/alternatif) ont une durée de vie de l'ordre de 10 ans.

  4. - Prix du panneau photovoltaïque : Fribourg : 3 000 à 4. 000 € pour 10m², produisant 1 kwcrête; France : 8 000 €

 

à Freiburg également :  Cogénération => décentralisation (Thermique : 2 000 logements ; Electricité : 700 logements) 

           

Energies renouvelables : 

 

P1050881 BIOGAZ méthanisation,vente des composts,...aux ag- Biomasse/Méthanisation : centrale Biogaz, pour 500 000 hts (Freiburg 200 000 + 300 000 ruraux autour);

              - l'usine reçoit 110T de déchets végétaux/j, soit 33 000 T/an ; fermentation en 25 jours, activée par ingection de biogaz en bas

            du silot ; produits dérivés : différents composts, liquide pour agriculteurs, mélangé à sable et argile pour les jardins, particuliers...*

              - la ville paye 80€/Tonne ramassée, contrat sur 20 ans. 

 

 

 

 

 

 

- Eoliennes

 

- Energie solaire : notez - 1m² de solaire thermique = eau chaude pour une personne.

 

- dans une immeuble, Chaudière à granulé de bois, très économique (2 kg = 0,38 €, équivalent à 1l de fioul).


 

 

et enfin voilà mes photos, du quartier Vauban, puis d'autres batiments ou installations de Freibourg :

 

 

P1050842 Quartier Vauban Freibourg parking à vélo devant

 


Quartier Vauban Freibourg

 

parking à vélo devant chaque batiment public ou privé

 

 

 

 

 

 

 

P1050847 cabane de jardin toit végétalisé

 

 

 

 

 

 

   cabane de jardin toit végétalisé                                

 

 

 

 

P1050848 un toit végétalisé augmente l'efficacité des c

 

 

un toit végétalisé augmente l'efficacité des capteurs photovoltaïques

 

 

   P1050851Quartier Vauban Freibourg

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

P1050850Quartier Vauban FreibourgP1050852 partage de la voirie piétons-vélos-voitures

                                                                   partage de la voirie piétons-vélos-voitures                   

 

 

P1050855 parkings à vélos toit végétalisé à la ciboul

 

 

 

 

 

 

 

 

parkings à vélos toit végétalisé à la ciboulette

 

 

 

 

 

P1050856 1er habitat collectif passif quartier Vauban 1990

 

 

 

 

1er habitat collectif passif quartier Vauban 1990

 

 

 

 

P1050857 1er habitat collectif passif quartier Vauban 1990

P1050859 1er habitat collectif passif quartier Vauban 1990

 

 

Capteurs intégrés au toit P1050860 capteurs intégrés au toit

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

P1050861 Isolation par l'extérieurIsolation par l'extérieur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

panneaux solaires = pan ensoleillé du toit                                                     P1050866 panneaux solaires = pan ensoleillé du toit

 

P1050867 panneaux solaires = pan ensoleillé du toit

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

P1050870 panneaux solaires + transfos fixés sous le toit

 

 

 

 

 

 

 

 

panneaux solaires + transfos fixés sous le toit

 

 

 

 

côté opposé au soleil P1050873 côté opposé au toit

 

 

 

P1050871 auto-partageP1050872 auto-partage

 

 

Hotel Victoria : panneaux photo-voltaîques, toit végétalisé et mini-éoliennes P1050880 Hotel Victoria:panneaux photovoltaîques,toit vég

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

P1050882panneaux photovoltaîques intégrés à la facade

 

panneaux photovoltaîques intégrés à la facade

P1050884panneaux photovoltaîques intégrés à la facade

 

P1050885panneaux photovoltaîques intégrés à la facade

En conclusion, le discours sur les perspectives de Dr. Maria Hehn, une élue grüne de Freiburg :

 

  1. 1 - Réduire les émissions de CO2 ; Réduire les consommations d’énergie ; Développer les énergies alternatives ; développer l’usage des circulations douces.
  2. 2 - Densifier  certains secteurs mutables pour répondre à l’accroissement démographique, tout en évitant l’étalement urbain ; améliorer les circuits couts : favoriser la qualité de la vie, notamment des personnes âgées et des enfants.
  3. 3 - Préserver la biodiversité de la vallée du Haut Rhin, et protéger les réserves naturelles de la Forêt Noire, mais aussi organiser l’exploitation de la forêt.
  4. 4 - Assurer une durabilité sociale : décentraliser les structures dans les différents quartiers, pour améliorer les services quotidiens des habitants..
  5. 5 - Essor et succès économique (institut sur le solaire et le photovoltaïque, de renommée mondiale)

Au final, pas besoin de généraliser par le haut (nationalement) ces idées et pratiques, leur application dans une « petite ville de 200 000 habitants » permet de les tester, de les adaprer à d’autres contextes, de les dupliquer.

 

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http://www.passivhaus-vauban.de/passivhaus.fr.html

Maison passive »Habitat et Travail«

Walter-Gropius-Strasse 22 • D-79100 Freiburg Vox: (0761) 4568330 • Fax: (0761) 45683437
Email: post(at)passivhaus-vauban.de • Web: www.passivhaus-vauban.de

 

 

Question: Qu'est-ce qu'un bâtiment passif? 

Reponse: Je vais y répondre par un constat. Nous habitons (3 personnes) un 3 pièces de 90 m2 dans nôtre bâtiment passif. En 2006, j'ai dépensé 188 € pour tous mes besoins en châleur: le chauffage, la châleur de l'eau chaude et le gaz pour cuisiner. Ces 188 € ne correspondent pas à une facture mensuelle, mais annuelle! Il est évident que comparé à un bâtiment neuf conventionnel, l'économie est de l'ordre de 1.000 € par an.

Andreas Delleske, Habitant dans "Wohnen & Arbeiten" (= "Habitat et Travail")

 

Définitions des maisons passives

Il existe en fait deux définitions pour un bâtiment passif :

  1. Un bâtiment passif est un bâtiment chauffé passivement, c'est-à-dire qu'il ne comprend pas de système de chauffage actif comme par exemple un chauffage central. Le soleil, l'isolation, les gains intérieurs... suffisent même en hiver pour maintenir le bâtiment à une température agréable..

  2. Un bâtiment passif se chauffe avec moins de 15 kWh par an et par m2 (sans l'eau chaude, l'électricité...).

 

Consommation de châleur de differentes types de bâtiments:

 

 

Allemagne aujourd'hui

200 - 300 kWh/m2a

 

 

Bâtiments nouveaux (dépuis 1995)

80 - 110 kWh/m2a

 

 

Maisons à faible consommation (2001)

environ 70 kWh/m

 

 

Maisons passives

moins de 15 kWh/m2a

 

 

10 kilowattheures (kWh) correspondent (en regardant le contenu énergetique) à un m  de gaz naturel où un litre de mazout.

 

  Si l'on s'en référait strictemen t à la première définition, notre bâtiment ne serait pas passif: nous avons toujours un chauffage central, certes de faible taille, mais conventionnel. Les besoins en chaleur qui sont à fournir (par exemple lorsqu'il fait -10 degrés à l'extérieur) sont faibles, mais ils ne sont pas nuls. Et cette petite quantité de chaleur, ce reste, doit arriver d'une façon ou d'une autre dans le bâtiment. Dans les maisons individuelles passives, cette chaleur arrive en préchauffant l'air entrant par une ventilation dite double flux avec récupération de chaleur; dans le cas de notre bâtiment, le choix a été d'installer des radiateurs, mais dans 50% des pièces seulement.

Pour ce qui est de la deuxième définition, nous la remplissons entièrement: au cours des deux dernières années, les besoins de chaleur ont été mesurés. Ils étaient entre 13 et 20 kWh par m2 et an. Nous avions planifié 13,6 kWh par m2 et an. Cette valeur très basse dépend bien sûr du comportement de chacun et de la météorologie.

Pour mieux comprendre le concept passif, voici encore quelques informations de l'link.gifInstitut passif de Darmstadt et du Dr. Wolfgang Feist qui le dirige. Les informations qu'il a rassemblées et les recherches qu'il a développées ont largement contribué au développement des principes passifsComment construit-on un bâtiment passif?

  1. Une très bonne isolation:
    Dans un bâtiment neuf moderne, les architectes, maîtres d'œuvre et techniciens doivent se confronter à la question de l'isolation. En général, 12 à 16 cm d'isolant suffisent. Sont utilisés de la laine de roche, du polystyrène expansé, du liège, de la cellulose (tirée du papier recyclé)...Il était clair pour tous que dans un bâtiment passif, cette épaisseur d'isolation devait au moins être doublée.
    Nous avons utilisé de 35 à 40 cm de laine de roche, en fonction des surfaces à isoler. 

  2.  De très bonnes fenêtres:  Sans les progrès considérables accomplis ces dix dernières années dans le domaine des fenêtres, la technique passive ne serait pas aujourd'hui disponible, ou tout du moins pas de façon aussi accessible financièrement. Nous avons utilisé des fenêtres triple vitrage pour lesquelles deux des six faces des vitres sont équipées d'un revêtement qui capte la chaleur.
    Le principe est simple : la lumière que nous voyons entre dans l'appartement par les fenêtres et y est, comme toute lumière, transformée en chaleur lorsqu'elle arrive sur un objet. Cette chaleur n'est rien d'autre qu'un rayonnement infrarouge. Les revêtements de nos vitres captent cette chaleur qui est piégée dans l'appartement. Ainsi, même en hiver, le soleil arrive à chauffer les pièces : on peut dire que nous vivons dans un collecteur solaire.

  3. L'orientation au sud:   Un facteur souvent sous-estimé est l'orientation du bâtiment sur son terrain : un bâtiment passif doit avoir une importante façade au sud, l'orientation principale du bâtiment ne doit pas être l'axe nord-sud, mais l'axe est-ouest. L'institut Fraunhofer et son département pour les systèmes énergétiques solaires ont effectué une simulation par ordinateur incluant les 4 gros tilleuls plantés devant notre bâtiment ; cette simulation nous a confirmé que le concept passif pouvait très bien fonctionner en conservant ces magnifiques arbres.                L'étude a aussi montré que le bâtiment d'en face devait être assez éloigné du nôtre, afin que le 21 décembre, au moment du solstice d'hiver, lorsque le soleil est à son plus bas, il puisse atteindre sans problème l'appartement du rez-de-chaussée, car c'est justement en hiver que l'on a le plus besoin du soleil. C'est dans ce domaine du positionnement des bâtiments les uns par rapport aux autres que l'urbanisme joue un rôle important: un bâtiment construit aujourd'hui peut être conservé au moins 100 ans, alors qu'une rue (dont le tracé dicte le positionnement des bâtiments) est là pour bien plus longtemps. Même si aujourd'hui toutes les nouvelles constructions ne sont pas passives, il faut préparer les villes (et donc le tracé des rues) pour ce type de bâti, car ériger une construction passive sur un terrain non approprié n'a pas de sens économique. La technique passive n'est pas un joujou d'idéalistes, elle doit aussi avoir une valeur économique.        
  4. Le système de ventilation   Lorsque les murs, les fenêtres, le sol et les plafonds sont bien isolés, les pertes de chaleur occasionnées par l'utilisation d'une ventilation deviennent encore plus évidentes, tout comme les pertes engendrées aux endroits non étanches (même si ces pertes jouent un rôle en matière de renouvellement de l'air intérieur). D'une manière générale, ces pertes de chaleur via l'air représentent de 10 à 20% de l'ensemble des pertes d'un logement. Dans une construction passive, il est très important que ces pertes soient minimisées et qu'en même temps il y ait un apport d'air suffisant pour bien y respirer. On utilise pour cela une ventilation mécanique contrôlée (VMC) couplée à un échangeur de chaleur. Avec une telle VMC bien dimensionnée, le volume d'air de chaque pièce est changé toutes les deux heures. Pendant ce temps, dans l'échangeur, l'air chaud sortant redonne ses calories à l'air froid entrant. Ainsi, 80% des pertes de chaleur sont évitées et la chaleur reste dans le logement. L'un des effets secondaires positifs lié à l'utilisation de cette VMC est qu'un bâtiment passif ne connaît pas de problème de moisissure, du fait de sa ventilation constante. À l'inverse, la quantité d'air qui circule est si faible que l'on n'a jamais l'impression de sentir des courants d'air ni d'avoir froid à un endroit précis de chaque appartement.                                                                                                                         Bien sûr, l'emploi d'une VMC constitue une dépense de courant : notre VMC utilise avec ses deux ventilateurs (un pour l'air entrant, l'autre pour l'air sortant) 800 W par hiver. Mais avec chaque kWh de courant dépensé, nous récupérons environ 10 kWh de chaleur, soit un rendement 3 fois supérieur à celui d'une pompe à chaleur (PAC). Explications : une PAC est alimentée à l'électricité, elle produit certes pour chaque kWh d'électricité consommé 3 à 4 kWh de chaleur, mais pour obtenir 1 kWh d'électricité, il faut 3 kWh d'énergie primaire (par exemple du gaz). Ce rendement est mauvais. Il serait plus écologique de brûler ce gaz directement chez soi dans une chaudière que de faire des détours par une pompe à chaleur !

  5. Les gains / apports internesCe que l'on appelle les gains internes ne font pas partie du principe de la réalisation d'un bâtiment passif, mais il ne faut pas les oublier lorsque l'on réfléchit à la construction d'un tel bâtiment. Lorsque l'on cuisine, se douche, ou que l'on utilise des appareils électroménagers, la chaleur émise chauffe le logement. Et chaque être vivant rayonne aussi de l'énergie, environ 100 W par personne.  À titre d'exemple, une pièce de 15 m2 avec de grandes baies vitrées a (avec une température extérieure de 12 degrés Celsius) un besoin maximal en chaleur de 400 W. Même au cours des journées les plus froides de l'année, il suffirait de chauffer la pièce avec deux personnes et 4 bougies!                                                                                                                                 Traduction et adaptation Philippe Bovet et Nadia Jeanvoine 2006

 

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